LA CONSTITUTION FRANCAISE: DEUXIEME GRAND TRAVAIL DU GENERAL DE GAULLE

“Extraordinaire ! “ aurait dit le Général.

La fidélité aux idées gaullistes, agrémentée d'un style original, a permis au Président Sarkozy de devenir pratiquement le premier maître du Monde légal.

En effet, contrairement au conflit irakien, c'est avec le consentement de l'ONU qu'il a pu venir en aide au peuple libyen qui était venu lui demander son aide. Cette destinée entre guerre et paix fut également celle du Général.

L'Histoire a appelé deux fois le Général de Gaulle : en mai-juin 1940 pour faire la guerre et, 18 ans plus tard, en mai-juin 1958, pour faire la paix. Il a exercé ses dons de guerrier avec la légitimité de l'agressé et la bénédiction de la victoire. Aujourd'hui le Général qui nous intéresse est celui de la Paix. Nous avons démontré son immense contribution à la construction européenne ( vous pouvez relire nos articles sur le site Rassemblement pour l'Europe) et nous allons voir comment, grâce à sa constitution, il a permis « au peuple français qui est par nature, et cela depuis les Gaulois, perpétuellement porté aux divisions et aux chimères » de vivre depuis plus de 50 ans dans la stabilité.

Aujourd'hui l'Europe souffre d'un lourd déficit de légitimité populaire. Les peuples français et hollandais ont rejeté massivement le projet de constitution de Valéry Giscard d'Estaing et la solution adoptée pour valider le traité de Lisbonne, soit la ratification par les Parlements, éloigne encore un peu plus l'Europe de ses peuples.

Au contraire, la démarche suivie par le Général de Gaulle pour doter la France d'une nouvelle constitution est toute empreinte du respect de ses destinataires.

Dès la fin de la guerre, avant que ne soit élue l'Assemblée, il institue le référendum et fait décider par le peuple que, dorénavant, son approbation directe est nécessaire pour qu'une constitution soit valable.

Le 16 juin 1946, à Bayeux, le général imagine la constitution qu'il faut à la France: les trois pouvoirs, législatif, exécutif et judiciaire doivent être nettement séparés et «  au-dessus des contingences politiques; il doit être établi un arbitrage national qui fasse valoir la continuité au milieu des combinaisons ».

Ses propositions sont celles de toutes les constitutions modernes à l'exception de l'élection du chef de l'Etat qui doit être élu par un collège qui englobe le Parlement.

Il quitte le pouvoir en 1946 en prévoyant son retour et l'élaboration d'une constitution.

Dès son retour au pouvoir il confie à Michel Debré l'élaboration d'une constitution qui sera soumise à référendum et adoptée, le 28 septembre 1958, par 79 % des votants avec un taux d'abstention de 15 %.

Cependant le Général n'est pas satisfait car il souhaite que l'élection du Président soit l'apanage du peuple. Aiguillonné par les différents attentats dont il est la victime, il fait voter, le 28 octobre 1962, le principe de l'élection du Président au suffrage universel.

Aujourd'hui se pose le défi de la constitution européenne. Quels enseignements pouvons- nous tirer de l'expérience gaullienne?

Essentiellement deux vérités: le peuple doit être impliqué dans le processus d'élaboration de la constitution européenne et la désignation du Président doit se dérouler en plusieurs étapes.

Une autre dimension de la constitution sera de respecter l'ensemble des peuples européens dont la sensibilité politique a été façonnée par des siècles d'expérience de régimes politiques les plus divers.

Dans cet esprit et dans un esprit de réussite il devra être grandement tenu compte de l'expérience britannique.

Le Royaume-Uni a joué un des rôles les plus considérables sur le destin de l'Humanité au cours de ces derniers siècles. L'empire britannique fut, au cours du 20ème siècle la première superpuissance mondiale. A son sommet, il comptait une population de 400 à 500 millions d'individus, soit le quart de la population mondiale et couvrait environ le quart des terres immergées, soit le plus vaste empire de l'histoire.

L'institution parlementaire est née en Angleterre. Dès le 13ème, notamment avec la Grande Charte de 1215 ( Magna Carta Libertatum ), le Parlement n'a cessé d'être un contrepouvoir face au Roi. En 1782, la Chambre des Communes contraint le gouvernement britannique à démissionner, instaurant ainsi le principe de la responsabilité du Gouvernement devant le Parlement.

Le Royaume-Uni, associant ainsi une grande stabilité institutionnelle avec un grand respect des libertés individuelles, réussit à devenir la plus grande puissance de notre histoire. Il serait inconcevable de ne pas tenir compte de cette expérience unique de gouvernance pour l'élaboration de la constitution européenne.

Ainsi, les grands principes d'une constitution européenne devront être la synthèse de 2000 ans d'histoire européenne , tels :

Le Cercle d'Etudes Charles de Gaulle nous a promis l'organisation d'une Réflexion sur ce thème.